Présentation de la marque Conseil des Citoyens Musulmans
Déposée le 3 janvier 2012 par monsieur Abdel-Malik Djermoune
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Conseil des Citoyens Musulmans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est monsieur Abdel-Malik Djermoune domicilié(e) 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdel-Malik Djermoune domicilié(e) 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.
La marque Conseil des Citoyens Musulmans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Abdel-Malik Djermoune - 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France
M. Abdel-Malik Djermoune - 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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